Réglementation
Fiscalité
Les modules photovoltaïques éligibles à la TVA 5,5%
Solerra
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Malgré les effets d’annonce, seules deux marques disposent au 30 octobre de certifications.
En France, la délivrance des certifications ECS (Evaluation Carbone Simplifiée) pour les modules photovoltaïques est assurée par Certisolis.
Le fabricant Voltec compte 4 panneaux certifiés, grâce à une plus grande part de composants issus de la chaîne de valeur européenne et à l'optimisation continue de ses procédés industriels.
- Tarka 110 VSMP VSBP TopCon en 435 Wc (55 cellules),
- Tarka 110 VSMP TopCon en 435 Wc (55 cellules),
- Tarka 120 VSMS en PERC (60 cellules, 330 Wc),
- Tarka 120 VSMP VSBP en TopCon (60 cellules, 475 Wc),
Meyer Burger (actuellement en faillite) a également obtenu la certification de son module Meyer Burger White en hétérojonction (60 cellules, 380 Wc).
D'autres modules sont annoncés comme prochainement éligibles.
Les sites des fabricants et des distributeurs annoncent déjà des modules prochainement éligibles et disponibles à la commande entre fin novembre et décembre 2025.
- DMEGC, avec le DM500M10RT-B60HBT - BILAN CARBONE PPE2 V2, un module bi-verre bi-facial 500Wc.
- Dualsun, avec le FLASH 500 Glass-Glass TOPCON 2.0, un module bi-verre bi-facile 500Wc.
Nous proposons ces modules éligibles, contactez-moi à romain@solerra.fr afin que nous définissions vos besoins.
Pour aller plus loin :
